Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYT PYRENEES TOURBE
PYRENEES TOURBE (SA)

Numéro de dépôt :
95582510
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque PYT PYRENEES TOURBE

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) PYRENEES TOURBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PYT PYRENEES TOURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PYRENEES TOURBE domicilié(e) RN 134, 64680 OGEU LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 961 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PYRENEES TOURBE (SA) Monsieur MICHEL BENOIT - France.

La marque PYT PYRENEES TOURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYT PYRENEES TOURBE est expirée depuis le 24 juillet 2005.

PYRENEES TOURBE a également déposé les autres marques suivantes : ORSOL , PYT , MOTEX


PYRENEES TOURBE (SA) - RN 134, 64680 OGEU LES BAINS - France - SIREN 317961506


SA PYRENEES TOURBE (SA) Monsieur MICHEL BENOIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Terreaux Tourbes Ecorces de pin Fumier de cheval Terre dite de bruyère